Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CANIERS
COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE (S.A)

Numéro de dépôt :
95584650
Date de dépôt :
08/08/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2005

Présentation de la marque LES CANIERS

Déposée le 8 août 1995 par la société COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CANIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la société COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE (S.A domicilié(e) 365 AVENUE DES PALUDS, 13685 AUBAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE MICHEL BENHAIM PDG - France.

La marque LES CANIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CANIERS est expirée depuis le 8 août 2005.

COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND COLOMBIER , Sous le Soleil , LES AUREILLADES , LES CANOUBIERS , CVP LE SEMAPHORE


COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE (S.A) - 365 AVENUE DES PALUDS, 13685 AUBAGNE CEDEX - France - SIREN 305154387


COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE MICHEL BENHAIM PDG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

BOISSONS ALCOOLIQUES (à l'exception des bières)